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Marques déposées par CHABBERT PHILIPPE
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Domaine du Petit Causse
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine du Petit Causse
CHABBERT PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3265799
Date de dépôt :
29/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2023
Domaine du Petit Causse de CHABBERT PHILIPPE

Présentation de la marque Domaine du Petit Causse

Déposée le 29 décembre 2003 par CHABBERT PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Petit Causse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est CHABBERT PHILIPPE domicilié(e) de la Sallèle - 34210 - FELINES MINERVOIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe CHABBERT domicilié(e) Rue de la Sallèle - 34210 - FELINES MINERVOIS - France.

La marque Domaine du Petit Causse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine du Petit Causse est expirée depuis le 29 décembre 2023.

CHABBERT PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : Griotte de Ventajou , LO ROSAT , (Marque figurative)


CHABBERT PHILIPPE - de la Sallèle - 34210 - FELINES MINERVOIS - France


Monsieur Philippe CHABBERT - Rue de la Sallèle - 34210 - FELINES MINERVOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2013 n°2536727 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-07-26

Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630751 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Vins de pays et d'appellation d'origine.